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1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site internet, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

: :  Éditeur

Nom / Dénomination : POSE CONSEIL, Jacques Pesenti (responsable de publication)
Siège social : 1209 Route D’Uzès Prolongée 30500 Saint Ambroix
Téléphone : +33 (0)6 02 69 75 51
E-mail : pesentijacques57@orange.fr
Statut juridique : SAS, société par actions simplifiée
N°Siret : 814 655 072 000 19
N°RCS : 814 655 072 R.C.S. Nîmes
TVA : FR 79 814 655 072
Entreprise certifiée RGE, reconnu garant de l’environnement

: :  Concepteur

Nom / Dénomination : 1 BRIN DÉCALÉ, Mélodie Rodriguez
Siège social : La Dourmide 30430 Méjannes-le-Clap
Téléphone : +33(0)6 89 90 58 60
Site web : 1brindecale.com
N°Siret : 494 349 749 000 31
N°Urssaf : 748 720 069 729 5
TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts

: :  Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : +33(0)9 72 10 10 07
Site web : ovhcloud.com
N°Siret : 424 761 419 00045
N°RCS : 537 407 926
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

2. Propriété intellectuelle

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3. Politique de confidentialité

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